CONDITIONS GENERALES DE VENTE

. ARTICLE 1 . .1991 . atelier

.1991. atelier est une société enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés.

TVA non applicable, article 293B du CGI.

Contact : 1991.atelier@gmail.com

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. ARTICLE 2 . Mode de paiement

Le règlement d'une commande se fait en euros par carte bancaire via Paypal.

Les informations remplies lors de votre commande seront celles retenues pour l'envoi de votre colis.

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. ARTICLE 3 . Commande

.1991. atelier se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment si :

- elle ne serait pas conforme aux présentes CGV

- une de vos précédentes commandes n'aurait pas été intégralement réglée à échéance

- plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande

Dans ce cas, vous en seriez informé par courriel à l'adresse e-mail indiquée dans votre commande.

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. ARTICLE 4 . Expédition & livraison

Les commandes sont traitées sous 5 à 15 jours ouvrés, puis sont expédiées par la poste. Ainsi, vous disposez d’un code de suivi internet que vous recevrez par mail. Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 48 à 72 heures.
.1991. atelier ne peut être tenu responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur. En cas de colis non reçu, le client devra se reprocher des services de la poste pour ouvrir une enquête.
Aucun remboursement n’est possible.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

 

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. ARTICLE 5 . Indisponibilité

.1991. atelier s'engage à vous informer au plus tard 7 jours après la validation de votre commande si un des produit est en rupture momentanée ou définitive.

Dans ce cas, vous recevrez un mail à l'adresse indiquée sur votre commande.

Le remboursement se fera avec le même mode de paiement que votre commande.

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. ARTICLE 6 .Retours, échanges, remboursements

Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours pour exprimer tout défaut de produit .

Vos demandes devront être formulées par mail à l'adresse : 1991.atelier@gmail.com

L'échange ou le remboursement des articles ne pourra être accepté que si les articles commandés sont retournés dans leur état d'origine et neuf, ni porté, ni détérioré, propre à sa recommercialisation. Les frais de retour restent à votre charge et devra se faire en lettre suivie ou colissimo afin de suivre la traçabilité du paquet.

Les boucles d'oreilles ne sont ni reprises ni échangées.

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. ARTICLE 7 . S.A.V

.1991. atelier assure le sav de tout produit défectueux dans un délai de un an, sous réserve que le produit ait été utilisé dans des conditions correctes.

Dans ce délais, seuls les frais de retour restent à votre charge. Ce dernier devra se faire en lettre suivie ou colissimo.

Vos demandes devront être formulées par mail à l'adresse : 1991.atelier@gmail.com

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. ARTICLE 8 . Artisanat

Tous les modèles .1991. atelier sont imaginés et réalisés à la main, dans le sud de la France. De ce fait, ils peuvent présenter des nuances dans les tailles et les teintes.

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. ARTICLE 9 . Propriété intellectuelle

Les photographies & modèles sont la propriété exclusive de .1991. atelier et ne peuvent être utilisés sans autorisation .

La marque .1991. atelier est déposée auprès de l'INPI.

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